MENTIONS LÉGALES

1. Identification de l’entreprise
Raison sociale : Atelier du Bourrelier
Statut juridique : PME / PME industrielle
Adresse du siège social : 3 rue Albéric Clément / 45680 DORDIVES
Numéro de téléphone : 02 38 92 73 85
Adresse e-mail : contact @ atelierdubourrelier.com
Numéro SIRET : 4111774620002441117746200024
Code APE : 1512Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82411177462

2. Responsable de la publication
Directeur de la publication : Atelier du Bourrelier SARL
Le responsable de la publication est la personne physique ou morale au sens de la loi qui édite le site https://atelierdubourrelier.com/ et qui pourvoit à la mise en ligne de ses contenus.

3. Hébergeur du site
Entreprise d’hébergement : Automattic Inc.
Adresse : 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America
Numéro de téléphone : +1-877-273-3049

4. Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site https://atelierdubourrelier.com/ est soumise aux conditions énoncées dans les présentes mentions légales. L’accès au site est gratuit et sans restriction, sauf mention contraire.
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public.

5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site https://atelierdubourrelier.com/ (textes, images, logos, marques, photographies, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier du Bourrelier ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, transmission ou publication de ces éléments sans autorisation préalable écrite est interdite. Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires.
Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle relatifs aux œuvres, photographies et contenus présents sur le site sont protégés par la loi française et les traités internationaux.

6. Protection des données personnelles
Atelier du Bourrelier respecte la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à protéger les données personnelles collectées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Données collectées : Aucune donnée personnelle n’est collectée lors de la consultation du site, sauf indication contraire au moment de la collecte.
Utilisation des données : Les données éventuellement collectées (par formulaire de contact ou inscription à une newsletter) ne sont utilisées que pour communiquer avec vous et améliorer nos services.
Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à contact @ atelierdubourrelier.com.

7. Cookies
Le site https://atelierdubourrelier.com/ peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies sont des fichiers stockés sur votre ordinateur qui permettent de mémoriser vos préférences. Vous pouvez refuser ou supprimer les cookies en configurant les paramètres de votre navigateur. Cependant, cela peut affecter le bon fonctionnement du site.

8. Limitation de responsabilité
Atelier du Bourrelier s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Atelier du Bourrelier ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder au site, y compris les pertes de données, les interruptions de service ou toute autre perte économique.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qui s’y trouvent.

9. Liens externes
Le site https://atelierdubourrelier.com/ peut contenir des liens vers des sites externes. Atelier du Bourrelier n’est pas responsable du contenu de ces sites et ne contrôle pas leur conformité avec les lois en vigueur. Les liens sont fournis à titre informatif uniquement et ne constituent pas une approbation ou une recommandation des sites liés.

10. Modifications des mentions légales
Atelier du Bourrelier se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment sans préavis.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

11. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif au site https://atelierdubourrelier.com/ sera soumis à la juridiction compétente en France.

12. Nous contacter
Pour toute question, demande ou réclamation concernant ce site, vous pouvez nous contacter :


ATELIER DU BOURRELIER

Téléphone : 02 38 92 73 85
E-mail : contact @ atelierdubourrelier.com
Facebook : Atelier du Bourrelier
Instagram : @atelierdubourrelier